Condizioni generali di vendita di SARL AUTO PIECES 71
CONDITIONS GENERALES DE VENTES de AUTO PIECES 71
Les présentes conditions générales de vente régissent uniquement les ventes réalisées entre la société AUTO PIECES 71 dont le siège social est situé 884 Route de Saint Aubin 71160 GILLY SUR LOIRE, Immatriculée au RCS de Mâcon sous le N° 394 516 025 d’une part et tout autre personne physique ou morale d’autre part exclusivement via le site web www.opisto.fr.
ACCEPTATION DES CGV
L’acheteur reconnait avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes conditions générales de ventes au moment de la validation de sa commande et déclare les accepter sans réserve et sans restriction. AUTO PIECES 71 se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, elles seront applicables dès leur mise en ligne. Les présentes conditions ne concernent que les achats effectués par l’acheteur situé en France et livré exclusivement sur le territoire français.
PRODUITS
Le terme produit désigne toute pièce détachée d’équipement automobile et/ou toute pièce de réemploi issue du recyclage automobile. Les produits proposés sont conformes à la législation française et aux normes applicables en France. Les produits vendus par AUTO PIECES 71 ne peuvent être montés que sur les véhicules ou systèmes recommandés par le constructeur ou l’équipementier, par une personne compétente et sous sa seule responsabilité. AUTO PIECES 71 ne peut être tenu pour responsable des conséquences d’un mauvais montage ou de l’utilisation d’un produit inadapté sur un véhicule.
COMMANDE et VALIDATION
Avant toute commande sur le site, l’acheteur devra créer son compte et disposera d’un identifiant et d’un mot de passe dont il sera le seul responsable. L’acheteur devra se connecter pour passer sa commande. L’acheteur devra vérifier l’ensemble des renseignements saisis au cours de sa commande : produit(s) commandé(s), adresse de facturation et adresse de livraison ainsi que ses coordonnées. AUTO PIECES 71 ne peut être tenu responsable des erreurs de saisie par l’acheteur qui pourraient engendrer des retards et/ou des erreurs de livraison. L’acheteur déclare avoir pris connaissance et accepté les conditions générales de vente avant la passation de sa commande. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente et acceptation des conditions générales. L’acheteur sera tenu informé de la validation de sa commande par e- mail.
DISPONIBILITE DES PRODUITS
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
AUTO PIECES 71 s’engage à livrer les produits dont la commande est validée, dans un délai maximum de 5 jours ouvrés à partir de sa validation. Dans le cas d’une éventuelle indisponibilité du produit après passage de la commande, l’acheteur en sera informé soit par téléphone soit par e-mail. AUTO PIECES 71 décline toute responsabilité sur d’éventuels retard de livraison. Aucun droit aux dommages et intérêts ne pourraient être réclamés par l’acheteur. AUTO PIECES 71 se réserve de proposer à l’acheteur un produit équivalent qu’il pourra accepter ou refuser.
PRIX ET CONDITIONS DE REGLEMENT
Le prix de chaque produit est indiqué en euros et proposé toutes taxes comprise (prix TTC), hors participation aux frais d’expédition qui sont indiqués séparément sur le site.
Le règlement des achats est effectué en un seul versement par carte bancaire en ligne. L’acheteur s’engage à fournir : le type de carte, le numéro, la date d’expiration et le cryptogramme. L’acheteur garantit qu’il est le titulaire de la carte, qu’il est pleinement habilité à utiliser la dite carte, et que la carte est rattaché à un compte suffisamment approvisionné pour garantir le paiement de la commande validée.
AUTO PIECES 71 se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement de la part des organismes accrédités.
RESERVE DE PROPRIETE
Conformément aux articles 2367 et suivants du Code civil et à l’article L 624-16 du Code du Commerce le produits demeurent la propriété de AUTO PIECES 71 jusqu’au paiement intégral des sommes dues, frais et taxes inclus.
DELAI DE RETRACTATION
En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
GARANTIE LEGALE
Le vendeur a l’obligation de garantir l’acheteur contre les vices cachés de la pièce vendue selon les articles 1641 et suivants du Code Civil. Cette garantie s’applique en sus de la garantie contractuelle.
GARANTIE CONTRACTUELLE
Les pièces détachées font l’objet d’une garantie contractuelle de 3 mois. La garantie couvre l’ensemble des pièces détachées de réemploi à compter de la date d’achat figurant sur la facture ou le bon de livraison mais en aucun cas les travaux de réparation et/ou de montage effectués suite à l’achat de la pièce.
CONDITIONS D EXECUTION DE LA GARANTIE DES PIECES D’OCCASION
Pour que la garantie s’applique, les travaux de montage et de réparation doivent être conformes aux normes constructeurs. Il appartient donc à l’acheteur de faire les réglages dans les règles de l’art. Les travaux de réparation et de montage effectués à la suite de l’achat de la pièce de réemploi n’entrent pas dans le cadre de la garantie ainsi que les ingrédients, accessoires, port, dépannage, immobilisation, location de véhicules…(la liste n’étant pas exhaustive).Toute intervention sur la pièce(ouverture ou modification), mauvais montage annule la garantie. La garantie s’effectuera par voie d’échange dans la limite du stock disponible ou par remboursement de la pièce si celle-ci n’est plus disponible à la vente. Toute pièce non rendue dans un délai de 15 jours ne sera ni reprise ni échangée, et aucun avoir ne sera établi. Toute réclamation doit être formulée par écrit par courrier ou par mail à auto.pieces.71gilly@gmail.com accompagnée de la facture d’achat.
Le champ d’application et les conditions particulières d’exécution de la garantie sont précisés ci-dessous pour certaines pièces d’usure. Le non respect des préconisations faites par le vendeur fait échec à la mise en œuvre de la garantie.
1/ Garantie spécifique pour les moteurs : la garantie de 3 mois s’applique sur le moteur nu. Les pièces périphériques sont laissées à titre gracieux et ne sont donc pas garanties. Avant le montage, l’acheteur doit contrôler les circuits : eau, huile, air carburant et faisceaux électriques. Certains accessoires doivent être remplacés systématiquement pas d’autres accessoires neufs comme :
-Filtres à huile, air, carburant
-Bougies d’allumage et de préchauffage
-Kit de distribution ( courroie et galets)
-Courroies :alternateur , pompe à eau, compresseur de climatisation
-Produits : liquide de refroidissement et huile
-Thermostat
Toute anomalie au niveau du joint de culasse doit être signalée dans les 15 jours qui suivent l’achat du moteur. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être enregistrée. La garantie s’applique si la consommation d’huile du moteur dépasse celle définie par le constructeur.
2/ garantie spécifique pour les boites de vitesse, de transfert et de ponts arrières : Les pièces périphériques sont laissées à titre gracieux et ne sont donc pas garanties. Certains accessoires doivent être remplacés systématiquement pas d’autres accessoires neufs
comme :
-Les joints spy sortie transmission
-L’huile d’une quantité préconisée par le constructeur
3/Garantie spécifiques pour les transmissions : les soufflets de transmission ne sont pas garantis.
4/ Garantie spécifiques pour les alternateurs et démarreurs : L’acheteur doit avant le montage, contrôler les circuits électriques.
5/ Garantie spécifiques pour les pompes à injection : Les pièces périphériques sont laissées à titre gracieux et ne sont donc pas garanties. L’acheteur doit contrôler, avant le montage, les circuits carburant et remplacer en neuf le filtre à gasoil.
RESPONSABILITES
Les produits proposés à la vente sont conformes à la législation française et aux normes applicables en France. AUTO PIECES 71 ne pourra être tenu responsable si la pièce achetée ne fonctionne pas ou est endommagée suite à un montage non conforme aux prescriptions du constructeur, à une utilisation autre que celle prévue par le constructeur, à une modification de la pièce, et à un non respect des préconisations d’entretien du véhicule.
DROIT APPLICABLE – LITIGES
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. La langue des présentes conditions générales de vente est la langue française. Seuls les tribunaux de Macon(71) seront seuls compétents en cas de litige.
Les présentes conditions générales de vente régissent uniquement les ventes réalisées entre la société AUTO PIECES 71 dont le siège social est situé 884 Route de Saint Aubin 71160 GILLY SUR LOIRE, Immatriculée au RCS de Mâcon sous le N° 394 516 025 d’une part et tout autre personne physique ou morale d’autre part exclusivement via le site web www.opisto.fr.
ACCEPTATION DES CGV
L’acheteur reconnait avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes conditions générales de ventes au moment de la validation de sa commande et déclare les accepter sans réserve et sans restriction. AUTO PIECES 71 se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, elles seront applicables dès leur mise en ligne. Les présentes conditions ne concernent que les achats effectués par l’acheteur situé en France et livré exclusivement sur le territoire français.
PRODUITS
Le terme produit désigne toute pièce détachée d’équipement automobile et/ou toute pièce de réemploi issue du recyclage automobile. Les produits proposés sont conformes à la législation française et aux normes applicables en France. Les produits vendus par AUTO PIECES 71 ne peuvent être montés que sur les véhicules ou systèmes recommandés par le constructeur ou l’équipementier, par une personne compétente et sous sa seule responsabilité. AUTO PIECES 71 ne peut être tenu pour responsable des conséquences d’un mauvais montage ou de l’utilisation d’un produit inadapté sur un véhicule.
COMMANDE et VALIDATION
Avant toute commande sur le site, l’acheteur devra créer son compte et disposera d’un identifiant et d’un mot de passe dont il sera le seul responsable. L’acheteur devra se connecter pour passer sa commande. L’acheteur devra vérifier l’ensemble des renseignements saisis au cours de sa commande : produit(s) commandé(s), adresse de facturation et adresse de livraison ainsi que ses coordonnées. AUTO PIECES 71 ne peut être tenu responsable des erreurs de saisie par l’acheteur qui pourraient engendrer des retards et/ou des erreurs de livraison. L’acheteur déclare avoir pris connaissance et accepté les conditions générales de vente avant la passation de sa commande. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente et acceptation des conditions générales. L’acheteur sera tenu informé de la validation de sa commande par e- mail.
DISPONIBILITE DES PRODUITS
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
AUTO PIECES 71 s’engage à livrer les produits dont la commande est validée, dans un délai maximum de 5 jours ouvrés à partir de sa validation. Dans le cas d’une éventuelle indisponibilité du produit après passage de la commande, l’acheteur en sera informé soit par téléphone soit par e-mail. AUTO PIECES 71 décline toute responsabilité sur d’éventuels retard de livraison. Aucun droit aux dommages et intérêts ne pourraient être réclamés par l’acheteur. AUTO PIECES 71 se réserve de proposer à l’acheteur un produit équivalent qu’il pourra accepter ou refuser.
PRIX ET CONDITIONS DE REGLEMENT
Le prix de chaque produit est indiqué en euros et proposé toutes taxes comprise (prix TTC), hors participation aux frais d’expédition qui sont indiqués séparément sur le site.
Le règlement des achats est effectué en un seul versement par carte bancaire en ligne. L’acheteur s’engage à fournir : le type de carte, le numéro, la date d’expiration et le cryptogramme. L’acheteur garantit qu’il est le titulaire de la carte, qu’il est pleinement habilité à utiliser la dite carte, et que la carte est rattaché à un compte suffisamment approvisionné pour garantir le paiement de la commande validée.
AUTO PIECES 71 se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement de la part des organismes accrédités.
RESERVE DE PROPRIETE
Conformément aux articles 2367 et suivants du Code civil et à l’article L 624-16 du Code du Commerce le produits demeurent la propriété de AUTO PIECES 71 jusqu’au paiement intégral des sommes dues, frais et taxes inclus.
DELAI DE RETRACTATION
En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
GARANTIE LEGALE
Le vendeur a l’obligation de garantir l’acheteur contre les vices cachés de la pièce vendue selon les articles 1641 et suivants du Code Civil. Cette garantie s’applique en sus de la garantie contractuelle.
GARANTIE CONTRACTUELLE
Les pièces détachées font l’objet d’une garantie contractuelle de 3 mois. La garantie couvre l’ensemble des pièces détachées de réemploi à compter de la date d’achat figurant sur la facture ou le bon de livraison mais en aucun cas les travaux de réparation et/ou de montage effectués suite à l’achat de la pièce.
CONDITIONS D EXECUTION DE LA GARANTIE DES PIECES D’OCCASION
Pour que la garantie s’applique, les travaux de montage et de réparation doivent être conformes aux normes constructeurs. Il appartient donc à l’acheteur de faire les réglages dans les règles de l’art. Les travaux de réparation et de montage effectués à la suite de l’achat de la pièce de réemploi n’entrent pas dans le cadre de la garantie ainsi que les ingrédients, accessoires, port, dépannage, immobilisation, location de véhicules…(la liste n’étant pas exhaustive).Toute intervention sur la pièce(ouverture ou modification), mauvais montage annule la garantie. La garantie s’effectuera par voie d’échange dans la limite du stock disponible ou par remboursement de la pièce si celle-ci n’est plus disponible à la vente. Toute pièce non rendue dans un délai de 15 jours ne sera ni reprise ni échangée, et aucun avoir ne sera établi. Toute réclamation doit être formulée par écrit par courrier ou par mail à auto.pieces.71gilly@gmail.com accompagnée de la facture d’achat.
Le champ d’application et les conditions particulières d’exécution de la garantie sont précisés ci-dessous pour certaines pièces d’usure. Le non respect des préconisations faites par le vendeur fait échec à la mise en œuvre de la garantie.
1/ Garantie spécifique pour les moteurs : la garantie de 3 mois s’applique sur le moteur nu. Les pièces périphériques sont laissées à titre gracieux et ne sont donc pas garanties. Avant le montage, l’acheteur doit contrôler les circuits : eau, huile, air carburant et faisceaux électriques. Certains accessoires doivent être remplacés systématiquement pas d’autres accessoires neufs comme :
-Filtres à huile, air, carburant
-Bougies d’allumage et de préchauffage
-Kit de distribution ( courroie et galets)
-Courroies :alternateur , pompe à eau, compresseur de climatisation
-Produits : liquide de refroidissement et huile
-Thermostat
Toute anomalie au niveau du joint de culasse doit être signalée dans les 15 jours qui suivent l’achat du moteur. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être enregistrée. La garantie s’applique si la consommation d’huile du moteur dépasse celle définie par le constructeur.
2/ garantie spécifique pour les boites de vitesse, de transfert et de ponts arrières : Les pièces périphériques sont laissées à titre gracieux et ne sont donc pas garanties. Certains accessoires doivent être remplacés systématiquement pas d’autres accessoires neufs
comme :
-Les joints spy sortie transmission
-L’huile d’une quantité préconisée par le constructeur
3/Garantie spécifiques pour les transmissions : les soufflets de transmission ne sont pas garantis.
4/ Garantie spécifiques pour les alternateurs et démarreurs : L’acheteur doit avant le montage, contrôler les circuits électriques.
5/ Garantie spécifiques pour les pompes à injection : Les pièces périphériques sont laissées à titre gracieux et ne sont donc pas garanties. L’acheteur doit contrôler, avant le montage, les circuits carburant et remplacer en neuf le filtre à gasoil.
RESPONSABILITES
Les produits proposés à la vente sont conformes à la législation française et aux normes applicables en France. AUTO PIECES 71 ne pourra être tenu responsable si la pièce achetée ne fonctionne pas ou est endommagée suite à un montage non conforme aux prescriptions du constructeur, à une utilisation autre que celle prévue par le constructeur, à une modification de la pièce, et à un non respect des préconisations d’entretien du véhicule.
DROIT APPLICABLE – LITIGES
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. La langue des présentes conditions générales de vente est la langue française. Seuls les tribunaux de Macon(71) seront seuls compétents en cas de litige.
Condizioni generali di spedizione
CONDITIONS GENERALES D’EXPEDITION
- COMMANDE
Dés réception de la commande et la validation de son paiement, la commande sera expédiée dans un délai maximum de 5 jours ouvrables. Toute commande non expédiée dans un délai de 15 jours ouvrable fera l’objet d’une annulation.
- PORT
Les frais de port sont à la charge de l’acheteur et sont mentionnés à la validation de la commande. Les produits voyagent aux risque s et périls de l’acheteur.
-LIVRAISON
La livraison sera effectuée à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de la commande.
La livraison pourra être effectuée soit par transporteur, soit par la poste.
A réception du colis, l’acheteur s’engage à le vérifier et à indiquer sur le bon de livraison toutes anomalies constatées (avarie, produit cassé, manquant…)
Si au moment de la livraison l’emballage est abîmé, l’acheteur doit vérifier l’état de la marchandise. Si celle-ci est endommagée, l’acheteur doit impérativement refuser le colis et noter une réserve accompagnée de sa signature sur le bon de livraison.
L’acheteur s’engage à informer sans délai le vendeur en le contactant soit par mail auto.pieces.71gilly@gmail.com, soit par téléphone 06.45.32.39.06
-RETOUR DE MARCHANDISE
Aucun retour ne pourra être effectué sans l’accord écrit du vendeur. Le retour ne concerne que le produit n’ayant subi aucune modification et aucune altération.
Dès réception de l’accord pour le retour, l’acheteur dispose d’un délai de quinze jours pour retourner au vendeur le produit. Passé ce délai, le retour sera refusé.
La marchandise devra être retournée dans son emballage d’origine au frais de l’acheteur.
L’erreur de référence lors du passage de la commande ne constitue pas un motif de retour.
- COMMANDE
Dés réception de la commande et la validation de son paiement, la commande sera expédiée dans un délai maximum de 5 jours ouvrables. Toute commande non expédiée dans un délai de 15 jours ouvrable fera l’objet d’une annulation.
- PORT
Les frais de port sont à la charge de l’acheteur et sont mentionnés à la validation de la commande. Les produits voyagent aux risque s et périls de l’acheteur.
-LIVRAISON
La livraison sera effectuée à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de la commande.
La livraison pourra être effectuée soit par transporteur, soit par la poste.
A réception du colis, l’acheteur s’engage à le vérifier et à indiquer sur le bon de livraison toutes anomalies constatées (avarie, produit cassé, manquant…)
Si au moment de la livraison l’emballage est abîmé, l’acheteur doit vérifier l’état de la marchandise. Si celle-ci est endommagée, l’acheteur doit impérativement refuser le colis et noter une réserve accompagnée de sa signature sur le bon de livraison.
L’acheteur s’engage à informer sans délai le vendeur en le contactant soit par mail auto.pieces.71gilly@gmail.com, soit par téléphone 06.45.32.39.06
-RETOUR DE MARCHANDISE
Aucun retour ne pourra être effectué sans l’accord écrit du vendeur. Le retour ne concerne que le produit n’ayant subi aucune modification et aucune altération.
Dès réception de l’accord pour le retour, l’acheteur dispose d’un délai de quinze jours pour retourner au vendeur le produit. Passé ce délai, le retour sera refusé.
La marchandise devra être retournée dans son emballage d’origine au frais de l’acheteur.
L’erreur de référence lors du passage de la commande ne constitue pas un motif de retour.