Condiciones generales de venta de MPO RECYCLING
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Conditions générales de vente de la SARL Metz Pièces Occas’ Recycling.
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes pour la société MPO Recycling dénommée ci-après « le vendeur » au capital de 300 000€ 1 Rue du Ruisseau Saint Pierre 57245 PELTRE. E-mail mpo.recycling@wanadoo.fr
Et toute personne physique pou morale dénommée ci-après « le client » ou « l’acheteur » souhaitant procéder à l’achat exclusivement via le site internet OPISTO.
ARTICLE I : CLAUSES GENERALES
La confirmation de la commande entraine l’acceptation sans réserve par l’acheteur et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur tout autre document de l’acheteur.
MPO Recycling se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment et sans préavis. Les CGV modifiées prendront effet à compter de leur affichage sur le site.
Si l’une des stipulations du présent contrat s’avérait nulle au regard d’une règle de droit en vigueur ou d’une décision judiciaire devenue définitive, elle serait alors réputée non écrite, sans pour autant entraîner la nullité du contrat ni altérer la validé de ses autres dispositions.
ARTICLE II : PRIX, MODALITE DE PAIEMENT ET RETARD DE PAIEMENT
Les prix sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprise, hors frais d’expédition qui reste à la charge du client. Ils sont modifiables à tout moment par le vendeur.
Les produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande. Le paiement s'effectue immédiatement.
ARTICLE III : DISPONIBILITE DES COMMANDES
Le vendeur honorera la commande dans la limite des stocks disponible.
En cas de non disponibilité de la ou des pièces commandées, le vendeur proposera selon ses disponibilités un produit de remplacement à son client, qui pourra l’accepter ou le refuser.
Dans le cas où le client refuserait le produit de remplacement ou dans le cas où le vendeur serait dans l’impossibilité de proposer un produit de remplacement similaire, un remboursement sera effectué dans les 14 Jours à compter de l’encaissement des sommes versées par le client.
Le vendeur ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée en raison de l’indisponibilité du produit initial commandé.
Notre société se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, ainsi que celle venant d'un client qui ne pourrait pas justifier son adresse de livraison. Les informations énoncées par le client, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé de la commande ou des coordonnées du destinataire, notre société ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité dans laquelle elle pourrait être de livrer le produit.
Le risque d'erreur dans le choix d'une pièce auto d'occasion étant élevé, et afin de vous garantir que ces pièces seront conformes à votre véhicule, nous vous conseillons fortement de prendre contact avec nos commerciaux par e-mail.
ARTICLE IV : LIVRAISON
5.1 - Lieu de livraison
Les commandes ne sont livrées qu’en France métropolitaine. Les produis commandés sont livrés à l’adresse de livraison renseignée lors du processus de commande par le Client.
5.2 - Délais d’expédition et de livraison
Le délai d’expédition comprend la préparation de la commande ainsi que la prise en charge du ou des colis par le transporteur. Ce délai est de 2 à 5 jours. Toute commande non expédiée dans les quinze jours suivant la commande peut être annulée et remboursée si elle a été encaissée. Le délai d’acheminement du ou des colis dépend du transporteur choisi.
5.3 - Contrôle du colis et de son contenu
Les articles composant une même commande sont, en principe, livrés en une seule fois. Exceptionnellement, certaines commandes pourront être fractionnées sans surcoût pour le Client. La marchandise voyage aux risque et périls du destinataire. Le client se doit de vérifier la conformité de la marchandise livrée, l’état de l’emballage, pièce manquante, colis endommagé, pièce cassée, au moment de la réception chez lui et avant de signer le bon de livraison.
En cas de contestation :
Le client est invité à faire mention de ses contestations directement sur le bon de livraison du transporteur et le cas échéant refuser le colis.
Il doit adresser ses contestations au transporteur par courrier recommandé avec accusé de réception, au plus tard, dans les trois jours suivant la livraison du colis et transmettre une copie de ce courrier à MPO Recycling 1 Rue du Ruisseau Saint Pierre 57245 PELTRE.
Passé ce délai de trois jours, toute réclamation ne pourra être acceptée.
Si la marchandise nécessite de nous être renvoyés, elle doit l’être dans les quinze jours ouvrés. Aucune marchandise ne peut être retournée sans l’accord du vendeur.
Dès réception de la réclamation et dans un délai maximum de 48 Heures, MPO Recycling informera le client de sa décision et de la démarche à suivre.
ARTICLE V : DELAIS DE RETRACTATION ET PIECES NON CONFORME
Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.
Les frais de retour sont à la charge du client , si le retour est imputable à une erreur de commande du client ou à la charge de MPO Recycling s'il s'agit d'une erreur du personnel de notre entreprise .
En cas d'exercice du droit de rétractation, la société MPO Recycling procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
ARTICLE VI : GARANTIE LEGALE
Le vendeur a l’obligation de garantir l’acheteur contre les vices cachés de la pièce vendue, selon les articles 1641 et suivant du Code Civil. Cette garantie s’applique en sus de la garantie contractuelle.
ARTICLE VII : GARANTIE CONTRACTUELLE
7.1 : Durée
Nos moteurs et nos boites de vitesse font l’objet d’une garantie contractuelle de 3 mois à compter de la date d’achat figurant sur la facture ou le bon de livraison.
7.2- Condition générales d’exécution de la garantie
Pour que la garantie s’applique, le montage de toutes ces pièces doit être conforme aux normes constructeurs. Il appartient donc à l’acheteur de faire les réglages dans les règles de l’art. Toute intervention sur la pièce, mauvais montage ou défaut de mise au point fait échec à la mise en œuvre de la garantie.
7.3- Condition particulières d’exécution de la garantie
Le champ d’application et les conditions particulières d’exécution de la garantie sont précisés ci-dessous, pour chacune des pièces proposées à la vente. Le non-respect des préconisations faites par le vendeur fait échec à la mise en œuvre de la garantie.
7.3.1- Moteur :
La garantie s’applique sur le moteur nu. Les pièces périphériques sont laissées à titre gracieux ; elles ne sont donc pas garanties.
Certaines pièces doivent obligatoirement être changées par du neuf :
- Pompe à eau
- Tous les filtres (air, huile, carburant)
- Kit distribution ainsi que les courroies et galets
- Bougie d’allumage ou préchauffage
- Thermostat
- Produits (liquide de refroidissement et huiles)
7.3.2- Boite de vitesse :
Les pièces périphériques sont laissées à titre gracieux ; elles ne sont donc pas garanties.
Certaines pièces doivent obligatoirement être changé par du neuf :
- Joint spy sortie transmission
- L’huile d’une qualité préconisée par le constructeur.
7.3.3- Boite de vitesse automatique
Certaines pièces doivent obligatoirement être changer par du neuf:
- Crépine de filtration
- L’huile d’une qualité préconisée par le constructeur.
Veiller au respect de la procédure constructeur.
7.4-Exonération de la responsabilité du vendeur : Ne sont en aucun cas garantis :
- Les produits dont les défauts et leurs conséquences sont liés à l’utilisation non conforme et à l’usage prévu par le fabricant du produit ou le constructeur du véhicule.
- Les produits dont les défauts et leurs conséquences sont liés au non respect des préconisations du vendeur.
- Les produits installés sur des véhicules à usage de compétition.
- Les produits dont les défauts et leurs conséquences sont liés à toute cause extérieure (collisions, accident, chutes, malveillance, défaut d'entretien, …).
- Les produits qui ont subi des modifications par le client.
- Les produits qui n'ont pas été montés par un professionnel dument patenté, dans les règles de l'art et conformément aux règles techniques du fabricant et du constructeur du véhicule.
- Les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non-conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné (compétition, etc ...).
- Les défauts et leurs conséquences liées à un stockage nuisible à la bonne conservation de la pièce.
Toute pièce de réemploi ou neuve mettant en jeu la sécurité de véhicule doit être monté par un professionnel confirmé dans la spécialité, qui devra après montage et avant remise en circulation du véhicule, effectuer impérativement les contrôle, essais et tests de conformité du bon fonctionnement tels que définis par le constructeur. Le vendeur recommande aux utilisateurs avant de mettre le produit en œuvre, de s’assurer qu’il convient exactement à l’emploi envisagé.
Si les recommandations citées précédemment n’ont pas été respectées, MPO Recycling se décline de toute responsabilité.
ARTICLE VIII : RETOUR DES PIECES
Tout retour de produit doit faire l'objet d'un accord formel entre le vendeur et le client. Le client doit impérativement suivre les préconisations citées plus haut pour chaque cas de figures et retourner le produit après confirmation du vendeur.
Les produits doivent être retournés complets et dans leur état d’origine, c'est-à-dire avec leurs accessoires, emballage, notice éventuelle, etc… et avec une copie de la facture d’achat. Les produits doivent être correctement calés (immobilisation des pièces), le tout dans un colis supportant l’expédition.
Les retours sont systématiquement refusés dans les cas suivants :
- Retour hors délai
- La pièce est retournée incomplète ou endommagés
- La pièce est conforme à la demande et n’est pas défectueuse
- La traçabilité de la pièce est non conforme
- La copie de facture ou de bon de livraison n’a pas été jointe à la pièce retournée
- Colisage de retour endommagé (écrasement pendant le transport, trou(s), reconditionnement par la poste)
ARTICLE IX : REMBOURSEMENT
En cas de remboursement, le client doit obligatoirement suivre les procédures décrites dans les articles précités et ci-après qui font partie intégrante des conditions générales de vente. Le remboursement sera effectué par chèque au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation ou par virement.
ARTICLE X : DROIT APPLICABLE – LITIGE
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. La langue des présentes conditions générales de vente est la langue française. Tout litige relatif au présent contrat, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs serait, à défaut d’accord amiable, de la compétence du tribunal de Commerce de Nancy dont dépend le siège du vendeur.
Conditions générales de vente de la SARL Metz Pièces Occas’ Recycling.
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes pour la société MPO Recycling dénommée ci-après « le vendeur » au capital de 300 000€ 1 Rue du Ruisseau Saint Pierre 57245 PELTRE. E-mail mpo.recycling@wanadoo.fr
Et toute personne physique pou morale dénommée ci-après « le client » ou « l’acheteur » souhaitant procéder à l’achat exclusivement via le site internet OPISTO.
ARTICLE I : CLAUSES GENERALES
La confirmation de la commande entraine l’acceptation sans réserve par l’acheteur et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur tout autre document de l’acheteur.
MPO Recycling se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment et sans préavis. Les CGV modifiées prendront effet à compter de leur affichage sur le site.
Si l’une des stipulations du présent contrat s’avérait nulle au regard d’une règle de droit en vigueur ou d’une décision judiciaire devenue définitive, elle serait alors réputée non écrite, sans pour autant entraîner la nullité du contrat ni altérer la validé de ses autres dispositions.
ARTICLE II : PRIX, MODALITE DE PAIEMENT ET RETARD DE PAIEMENT
Les prix sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprise, hors frais d’expédition qui reste à la charge du client. Ils sont modifiables à tout moment par le vendeur.
Les produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande. Le paiement s'effectue immédiatement.
ARTICLE III : DISPONIBILITE DES COMMANDES
Le vendeur honorera la commande dans la limite des stocks disponible.
En cas de non disponibilité de la ou des pièces commandées, le vendeur proposera selon ses disponibilités un produit de remplacement à son client, qui pourra l’accepter ou le refuser.
Dans le cas où le client refuserait le produit de remplacement ou dans le cas où le vendeur serait dans l’impossibilité de proposer un produit de remplacement similaire, un remboursement sera effectué dans les 14 Jours à compter de l’encaissement des sommes versées par le client.
Le vendeur ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée en raison de l’indisponibilité du produit initial commandé.
Notre société se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, ainsi que celle venant d'un client qui ne pourrait pas justifier son adresse de livraison. Les informations énoncées par le client, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé de la commande ou des coordonnées du destinataire, notre société ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité dans laquelle elle pourrait être de livrer le produit.
Le risque d'erreur dans le choix d'une pièce auto d'occasion étant élevé, et afin de vous garantir que ces pièces seront conformes à votre véhicule, nous vous conseillons fortement de prendre contact avec nos commerciaux par e-mail.
ARTICLE IV : LIVRAISON
5.1 - Lieu de livraison
Les commandes ne sont livrées qu’en France métropolitaine. Les produis commandés sont livrés à l’adresse de livraison renseignée lors du processus de commande par le Client.
5.2 - Délais d’expédition et de livraison
Le délai d’expédition comprend la préparation de la commande ainsi que la prise en charge du ou des colis par le transporteur. Ce délai est de 2 à 5 jours. Toute commande non expédiée dans les quinze jours suivant la commande peut être annulée et remboursée si elle a été encaissée. Le délai d’acheminement du ou des colis dépend du transporteur choisi.
5.3 - Contrôle du colis et de son contenu
Les articles composant une même commande sont, en principe, livrés en une seule fois. Exceptionnellement, certaines commandes pourront être fractionnées sans surcoût pour le Client. La marchandise voyage aux risque et périls du destinataire. Le client se doit de vérifier la conformité de la marchandise livrée, l’état de l’emballage, pièce manquante, colis endommagé, pièce cassée, au moment de la réception chez lui et avant de signer le bon de livraison.
En cas de contestation :
Le client est invité à faire mention de ses contestations directement sur le bon de livraison du transporteur et le cas échéant refuser le colis.
Il doit adresser ses contestations au transporteur par courrier recommandé avec accusé de réception, au plus tard, dans les trois jours suivant la livraison du colis et transmettre une copie de ce courrier à MPO Recycling 1 Rue du Ruisseau Saint Pierre 57245 PELTRE.
Passé ce délai de trois jours, toute réclamation ne pourra être acceptée.
Si la marchandise nécessite de nous être renvoyés, elle doit l’être dans les quinze jours ouvrés. Aucune marchandise ne peut être retournée sans l’accord du vendeur.
Dès réception de la réclamation et dans un délai maximum de 48 Heures, MPO Recycling informera le client de sa décision et de la démarche à suivre.
ARTICLE V : DELAIS DE RETRACTATION ET PIECES NON CONFORME
Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.
Les frais de retour sont à la charge du client , si le retour est imputable à une erreur de commande du client ou à la charge de MPO Recycling s'il s'agit d'une erreur du personnel de notre entreprise .
En cas d'exercice du droit de rétractation, la société MPO Recycling procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
ARTICLE VI : GARANTIE LEGALE
Le vendeur a l’obligation de garantir l’acheteur contre les vices cachés de la pièce vendue, selon les articles 1641 et suivant du Code Civil. Cette garantie s’applique en sus de la garantie contractuelle.
ARTICLE VII : GARANTIE CONTRACTUELLE
7.1 : Durée
Nos moteurs et nos boites de vitesse font l’objet d’une garantie contractuelle de 3 mois à compter de la date d’achat figurant sur la facture ou le bon de livraison.
7.2- Condition générales d’exécution de la garantie
Pour que la garantie s’applique, le montage de toutes ces pièces doit être conforme aux normes constructeurs. Il appartient donc à l’acheteur de faire les réglages dans les règles de l’art. Toute intervention sur la pièce, mauvais montage ou défaut de mise au point fait échec à la mise en œuvre de la garantie.
7.3- Condition particulières d’exécution de la garantie
Le champ d’application et les conditions particulières d’exécution de la garantie sont précisés ci-dessous, pour chacune des pièces proposées à la vente. Le non-respect des préconisations faites par le vendeur fait échec à la mise en œuvre de la garantie.
7.3.1- Moteur :
La garantie s’applique sur le moteur nu. Les pièces périphériques sont laissées à titre gracieux ; elles ne sont donc pas garanties.
Certaines pièces doivent obligatoirement être changées par du neuf :
- Pompe à eau
- Tous les filtres (air, huile, carburant)
- Kit distribution ainsi que les courroies et galets
- Bougie d’allumage ou préchauffage
- Thermostat
- Produits (liquide de refroidissement et huiles)
7.3.2- Boite de vitesse :
Les pièces périphériques sont laissées à titre gracieux ; elles ne sont donc pas garanties.
Certaines pièces doivent obligatoirement être changé par du neuf :
- Joint spy sortie transmission
- L’huile d’une qualité préconisée par le constructeur.
7.3.3- Boite de vitesse automatique
Certaines pièces doivent obligatoirement être changer par du neuf:
- Crépine de filtration
- L’huile d’une qualité préconisée par le constructeur.
Veiller au respect de la procédure constructeur.
7.4-Exonération de la responsabilité du vendeur : Ne sont en aucun cas garantis :
- Les produits dont les défauts et leurs conséquences sont liés à l’utilisation non conforme et à l’usage prévu par le fabricant du produit ou le constructeur du véhicule.
- Les produits dont les défauts et leurs conséquences sont liés au non respect des préconisations du vendeur.
- Les produits installés sur des véhicules à usage de compétition.
- Les produits dont les défauts et leurs conséquences sont liés à toute cause extérieure (collisions, accident, chutes, malveillance, défaut d'entretien, …).
- Les produits qui ont subi des modifications par le client.
- Les produits qui n'ont pas été montés par un professionnel dument patenté, dans les règles de l'art et conformément aux règles techniques du fabricant et du constructeur du véhicule.
- Les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non-conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné (compétition, etc ...).
- Les défauts et leurs conséquences liées à un stockage nuisible à la bonne conservation de la pièce.
Toute pièce de réemploi ou neuve mettant en jeu la sécurité de véhicule doit être monté par un professionnel confirmé dans la spécialité, qui devra après montage et avant remise en circulation du véhicule, effectuer impérativement les contrôle, essais et tests de conformité du bon fonctionnement tels que définis par le constructeur. Le vendeur recommande aux utilisateurs avant de mettre le produit en œuvre, de s’assurer qu’il convient exactement à l’emploi envisagé.
Si les recommandations citées précédemment n’ont pas été respectées, MPO Recycling se décline de toute responsabilité.
ARTICLE VIII : RETOUR DES PIECES
Tout retour de produit doit faire l'objet d'un accord formel entre le vendeur et le client. Le client doit impérativement suivre les préconisations citées plus haut pour chaque cas de figures et retourner le produit après confirmation du vendeur.
Les produits doivent être retournés complets et dans leur état d’origine, c'est-à-dire avec leurs accessoires, emballage, notice éventuelle, etc… et avec une copie de la facture d’achat. Les produits doivent être correctement calés (immobilisation des pièces), le tout dans un colis supportant l’expédition.
Les retours sont systématiquement refusés dans les cas suivants :
- Retour hors délai
- La pièce est retournée incomplète ou endommagés
- La pièce est conforme à la demande et n’est pas défectueuse
- La traçabilité de la pièce est non conforme
- La copie de facture ou de bon de livraison n’a pas été jointe à la pièce retournée
- Colisage de retour endommagé (écrasement pendant le transport, trou(s), reconditionnement par la poste)
ARTICLE IX : REMBOURSEMENT
En cas de remboursement, le client doit obligatoirement suivre les procédures décrites dans les articles précités et ci-après qui font partie intégrante des conditions générales de vente. Le remboursement sera effectué par chèque au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation ou par virement.
ARTICLE X : DROIT APPLICABLE – LITIGE
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. La langue des présentes conditions générales de vente est la langue française. Tout litige relatif au présent contrat, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs serait, à défaut d’accord amiable, de la compétence du tribunal de Commerce de Nancy dont dépend le siège du vendeur.
Condiciones generales de envío
ARTICLE IV : LIVRAISON
5.1 - Lieu de livraison
Les commandes ne sont livrées qu’en France métropolitaine. Les produits commandés sont livrés à l’adresse de livraison renseignée lors du processus de commande par le Client.
5.2 - Délais d’expédition et de livraison
Le délai d’expédition comprend la préparation de la commande ainsi que la prise en charge du ou des colis par le transporteur. Ce délai est de 2 à 5 jours. Toute commande non expédiée dans les quinze jours suivant la commande peut être annulée et remboursée si elle a été encaissée. Le délai d’acheminement du ou des colis dépend du transporteur choisi.
5.3 - Contrôle du colis et de son contenu
Les articles composant une même commande sont, en principe, livrés en une seule fois. Exceptionnellement, certaines commandes pourront être fractionnées sans surcoût pour le Client. La marchandise voyage aux risque et périls du destinataire. Le client se doit de vérifier la conformité de la marchandise livrée, l’état de l’emballage, pièce manquante, colis endommagé, pièce cassée, au moment de la réception chez lui et avant de signer le bon de livraison.
En cas de contestation :
Le client est invité à faire mention de ses contestations directement sur le bon de livraison du transporteur et le cas échéant refuser le colis.
Il doit adresser ses contestations au transporteur par courrier recommandé avec accusé de réception, au plus tard, dans les trois jours suivant la livraison du colis et transmettre une copie de ce courrier à MPO Recycling 1 Rue du Ruisseau Saint Pierre 57245 PELTRE.
Passé ce délai de trois jours, toute réclamation ne pourra être acceptée.
Si la marchandise nécessite de nous être renvoyée, elle doit l’être dans les quinze jours ouvrés. Aucune marchandise ne peut être retournée sans l’accord du vendeur.
Dès réception de la réclamation et dans un délai maximum de 48 Heures, MPO Recycling informera le client de sa décision et de la démarche à suivre.
5.1 - Lieu de livraison
Les commandes ne sont livrées qu’en France métropolitaine. Les produits commandés sont livrés à l’adresse de livraison renseignée lors du processus de commande par le Client.
5.2 - Délais d’expédition et de livraison
Le délai d’expédition comprend la préparation de la commande ainsi que la prise en charge du ou des colis par le transporteur. Ce délai est de 2 à 5 jours. Toute commande non expédiée dans les quinze jours suivant la commande peut être annulée et remboursée si elle a été encaissée. Le délai d’acheminement du ou des colis dépend du transporteur choisi.
5.3 - Contrôle du colis et de son contenu
Les articles composant une même commande sont, en principe, livrés en une seule fois. Exceptionnellement, certaines commandes pourront être fractionnées sans surcoût pour le Client. La marchandise voyage aux risque et périls du destinataire. Le client se doit de vérifier la conformité de la marchandise livrée, l’état de l’emballage, pièce manquante, colis endommagé, pièce cassée, au moment de la réception chez lui et avant de signer le bon de livraison.
En cas de contestation :
Le client est invité à faire mention de ses contestations directement sur le bon de livraison du transporteur et le cas échéant refuser le colis.
Il doit adresser ses contestations au transporteur par courrier recommandé avec accusé de réception, au plus tard, dans les trois jours suivant la livraison du colis et transmettre une copie de ce courrier à MPO Recycling 1 Rue du Ruisseau Saint Pierre 57245 PELTRE.
Passé ce délai de trois jours, toute réclamation ne pourra être acceptée.
Si la marchandise nécessite de nous être renvoyée, elle doit l’être dans les quinze jours ouvrés. Aucune marchandise ne peut être retournée sans l’accord du vendeur.
Dès réception de la réclamation et dans un délai maximum de 48 Heures, MPO Recycling informera le client de sa décision et de la démarche à suivre.